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Etudes environnementales



Dossier de notice d'impact








La notice d'impact est en quelque sorte une version allégée de l'étude d'impact, puisqu'elle ne concerne que des petits projets ayant a priori des impacts faibles sur l'environnement.

Cette acception doit être cependant vérifiée au cas par cas, un aménagement modeste pouvant avoir des conséquences importantes si le milieu concerné est sensible ou fragile.

Réglementairement, la notice d'impact ne requiert pas le plan indiqué pour l'étude d'impact. Il est néanmoins recommandé de s'en inspirer puisque :
- analyser «les incidences éventuelles» du projet suppose la connaissance préalable de l'état initial du site,
- démontrer que «l'opération satisfait aux préoccupations d'environnement» exige bien que l'on ait fait un choix parmi plusieurs projets et que l'on se soit préoccupé d'en supprimer, réduire ou compenser les effets dommageables.


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